Affichage licence restaurant

Format unique : 1x 2mm. Cette réglementation concerne tous les débits de boissons, peu importe si celui-ci est un café, un restaurant , un bar ou encore une discothèque. La suppression des boissons du ème groupe a pour effet de modifier le régime des. Tout débit de boisson doit.

Mettez-vous en conformité avec le droit du travail avec Convention. Les pannonceaux de licence : ces panonceaux sont disponibles auprès de syndicats ou de fédérations professionnel(les). Documents à télécharger : Nous vous offrons des documents obligatoires gratuitement.

Cela fait partie de notre offre commerciale. Licence de III ème catégorie: autorisation de vente des boissons des trois premiers groupes. Licence de IV ème catégorie: autorisation de vendre toutes les boissons de toutes les catégories. La petite licence restaurant : autorisation de consommer les boissons des deux . Plaque Titre de Maître Restaurateur. Délivrée sur présentation de votre récépissé de déclaration de licence.

Affiche interdiction de Fumer. Optez pour la solution Starter. Il doit alors être indiqué la mention Prix service compris . Le panneau de licence est un équipement obligatoire des débits de boissons et restaurants , qui doivent informer leurs clients de la licence dont ils sont titulaires. Pour savoir quel type de panneau afficher,. Plusieurs matériaux de support sont . Il existe deux types de licence restaurant en fonction des types de boissons proposées au cours des repas.

Panonceau de Licence Restaurant ou II, III, IV. Dans la salle principale. La réponse est dans ce guide. Principaux textes applicables : Arrêté du mars. La formation porte sur les . Il existe plusieurs catégories de licence , en fonction du type de débits de boissons (débit de boissons à consommer sur place, restaurant , débit de boissons à emporter).

Le commerçant doit donc détenir . Savez-vous ce que prévoit la réglementation française en ce qui concerne l? Les licences de vente à emporter : la vente de boissons à emporter est sujette elle aussi à une réglementation très stricte. LES GROUPES DE BOISSON.